Les dossiers de demande de subvention départementale au titre de l'année 2027 sont mis en ligne sur https://www.moselle.fr/jcms/dlmnd_5653/fr/sport
Ils devront être retournés au plus tard le 15 octobre 2026.
Cette campagne concerne les dispositifs suivants :
- l'Aide à la Licence ;
- les Projets Clubs ;
- les Comités Départementaux ;
- L’aide aux équipements.
Nous vous rappelons que les dispositifs Aide à la Licence et Projet Club ne sont pas cumulables. Chaque association devra impérativement choisir entre une demande d'Aide à la Licence ou un Projet Club.
Les dossiers devront être retournés exclusivement par voie postale, à l'adresse indiquée sur le formulaire.
Tout dossier reçu après la date limite ou transmis par un autre moyen ne pourra être instruit et sera considéré comme irrecevable ( voie électronique ou main propre)
Les dossiers éligibles seront ensuite présentés en Commission Permanente du Conseil Départemental pour une décision entre avril et juin 2027.